Lord_Cuchulain
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 | | Sujet: "Guide du maire : le procès" selon L.Cuchulain Jeu 26 Juin - 12:21 | |
| Aide pour les maires présents et à venir. Florencio, n'archive pas ceci ;-)
Guide de mise en accusation (pour les maires)propos préliminaires Tout d’abord voici un lien très utile : LES LOIS Comme le prévoit la Loi de Guyenne, la Basse Justice appartient aux maires, vous avez donc le droit d’ester en Justice.Nous aimerions que vous vous chargiez des cas d’esclavagismes et d’escroqueries au sein de votre village. En effet chaque village applique une grille salariale plus ou moins différente et à son organisation propre de son marché.Vous pouvez trouver les dossiers pour esclavagismes dans les bureaux de police, et éventuellement les dossiers pour escroquerie concernant votre village. Pensez à prévenir le Procureur et le Substitut que vous vous occupez vous même des procès en postant dans le bureau des plaintes soit à la suite d’un dossier déjà ouvert soit en créant vous même le dossier s’il n’est pas ouvert, en l’intitulant : [faits] Nom de l’accusé (procès mairie).1/ qu’est ce que l’esclavagisme ?L’esclavagisme est défini comme suit dans les Lois guyennoises : - Citation :
Tout faquin qui osera employer serf sur ses terres en ne le rémunérant
pas décemment sera considéré comme esclavagiste et conduit au tribunal.
Nota Bene : Le salaire minimum reconnu en terre guyennaise est de quinze écus.
Les salaires municipaux minimaux supérieurs au salaire ducal seront pris
comme minimum dans la municipalité concernée, seule les offres d’emploi
ducales resteront soumises au salaire ducal minimal.
Le salaire jugé décent est fixé par la communauté par arrêté municipal, par défaut la valeur fixée par arrêté ducal s’applique. En certaines circonstances (entraide, services pour un Ordre religieux, acte de pénitence), la justice reconnaît le droit aux contractants de se mettre d’accord sur un salaire inférieur au seuil légal à condition que publicité soit faite de cet arrangement auprès du Lieutenant de police compétent et si possible en place publique.2/ qu’est ce que l’escroquerie ?L’escroquerie est définie comme suit dans les Lois guyennoises : - Citation :
- Tout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de
faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et
conduit au tribunal. Le terme d’escroquerie reste assez flou et recouvre un nombre importants de cas. Elle peut parfois être difficile a apprécier, auquel cas vous pouvez remettre vos dossier au procureur pour qu’il s’occupe lui même de ce genre d’affaire. Il s’agit pour la plupart du temps du non respect d’un arrêté municipal concernant les ventes et achats sur le marché, mais il peut également s’agir de spéculation, de déstabilisation de marché et bien d’autre. Avant de lancer tous procès, assurez vous que l’accusé a été contacté par courrier et qu’il lui a été proposé un arrangement amiable (si un arrangement est possible).La récidive est un délit grave et est punie de prison.3/ quelle peine demander ?Esclavagisme : Chef d’inculpation : EsclavagismeLes peines encourues sont donc :L’amende. Elle peut être versée au plaignant pour réparation et/ou au Duché.Les travaux imposés : A la mine, à l’église ou chez le tiers spolié.La récidive peut entraîner des peines plus lourdes allant jusqu'à l’emprisonnement.Mais pour les récidives ce sera au procureur de s'occuper de la procédure, car celle ci peut être plus astreignante et les peines plus lourdes.Les amendes distribuées sont généralement de 1 écus symbolique ou bien égale au salaire minimal de la ville, et dans les cas les plus graves jusqu’à deux fois le salaire minimal de la ville.Escroquerie : Chef d’inculpation : EscroquerieLes peines encourues sont donc :L’amende. Elle peut être versée au plaignant pour réparation et/ou au Duché.Les travaux imposés : A la mine, à l’église ou chez le tiers spolié.La prison : d’une durée maximale de 3 jours(Peine RP en gargotte avec accord du joueur).Les récidives ce sera au procureur de s'occuper de la procédure, car celle ci peut être plus astreignante et les peines plus lourdes.Le montant de l’amende peut être dur à fixer, il s’agit généralement du montant du préjudice ainsi qu’une majoration pour les troubles commis.4/ COMMENT FAIRE ?Voici les procédures judiciaires que nous allons détailler pour vous expliquer comment lancer un procès et le mener à bien.1 constat d’un délit :Vous constater vous, la police ou un habitant qu’il y a une tentative ou un esclavagisme dans votre village, ou un escroc qui sévit sur votre marché : i. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté=> Transmettre les preuves à la police (screens)=> Le maire étudie les preuves et lance une procédure pénale 2 Mise en accusation par le maire :ii. Ouverture d’un dossier dans le bureau des plaintes par le maire ou la prévôté avec la mention (procès mairie).iii. Mise en accusation par le maireVoici comment démarrer un procès :Voici votre bureau de maire : Il faut cliquer sur « Attaquer en justice »,Une nouvelle page s’ouvre :
Là vous notez le nom exact de l’accusé puis sélectionner le motif de l’accusation (esclavagisme ou escroquerie dans votre cas) et notez votre mise en accusation !o Mise en accusation du Maire (c’est se que vous venez de faire)Exemple de plaidoirie : - Citation :
Votre honneur,Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le xx mois année, pour la mise en accusation de XXX sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.Celui-ci a embauché à X reprise en deçà du salaire minimum.Le (date) il embauche X pour xx écusLe (date) X pour xx écusIl a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le salaire à Ville est fixé à xx écus pour ce genre de travail.Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.Merci de votre écouteX, maire de Ville Vous devez en fait dans l’acte d’accusation expliquer qui est accusé, quand, pourquoi (avec preuves si possible) et c’est tout.Ensuite cliquer sur « Accuser »Puis nous tombons sous le coup de la procédures d’un procès avec des délais que voici :=> Première plaidoirie de la défense (deux jours max ! S’il ne répond pas alors le Juge passe à la suite.)=> Le maire a la possibilité de nommer deux témoins.Ce que je conseille pour les témoins :Pour ce qui est du témoignage:Le sergent/lieutenant de la ville qui a monté le dossierUne des victimes si elles répondent=> La défense a la possibilité de nommer deux témoins.=> Le Maire décide de son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine souhaitée ou la relaxe (deux jours max après la première plaidoirie de la défense !)Dans votre cas ce sera à vous de faire le réquisitoire en fonction des Lois de Guyenne bien évidemmentExemple de réquisitoire : - Citation :
Votre honneur,Le prévenu nous dit qu’il n’était pas au courant qu’un salaire minimal était fixé par la mairie. Pourtant cette grille des salaires est affichée en mairie et annonce avait été faite à la population de Ville. De plus le prévenu à été contacté par la prévôté pour lui signifier son erreur, mais il n’a pas souhaité leur répondre ce qui le conduit aujourd’hui devant nous.Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’esclavagisme et de le condamner à une amende de 30 écus, ce qui représente deux fois le salaire minimal fixé à Ville.Merci de votre écouteX, maire de Ville => L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le juge ne rende justice. (deux jours max !)=> Le juge pose son verdict : Application de la peine, relaxe ou non-lieu.Voilà c’est fini !Par contre s’il y a une erreur il y a vice de procédures et le juge ne pourra pas condamner les accusés ! Donc soyez vigilant et n’hésitez jamais à demander conseil au procureur ou au juge. | |
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