Popsas
Merveille de Bazas
Messages : 426
Date d'inscription : 09/10/2011
 | | Sujet: Décrets municipaux Mer 30 Nov - 0:40 | |
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Popsas
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| | Sujet: Re: Décrets municipaux Lun 23 Jan - 12:16 | |
| - Citation :
 Décret Municipal IIICréation du Groupe Armé de Bazas
Nous , membres du conseil municipal de Bazas annonçons la création du Groupe
Armé de Bazas (GAB) dont le rôle et l'organisation sont définis par
les articles qui suivent :
Article (1) : Le Groupe Armé de Bazas est une milice de défense de la ville de Bazas , composée
exclusivement de volontaires bazadais.
Il ne peut agir qu'au sein de la ville.
Article (2) : Le Groupe Armé de Bazas est sous l'autorité du Maire de Bazas , élu par les bazadais.
Article (3) : Afin de défendre au mieux la ville, le Gardien ou le maire de Bazas doivent communiquer au Duché, sur demande de celui-ci, le dispositif de défense mis en place dans la ville.
Article (4) : Le recrutement , la tenu à jour de l'effectif , des tours de garde ainsi que de l'organisation du GAB , sont , par délégation confiés au Gardien de Bazas, par procuration du Maire.
Article (5) : Le Gardien de Bazas , chef du Groupe Armé de Bazas est élu par vote du Conseil Municipal suite à un recrutement au sein de la milice.
Il est élu jusqu'à sa démission , renvoi par le Conseil Municipal ou sa mort.
Article (6) : Les membres du Groupe Armé de Bazas sont appelés Vasates.
Article (7) : Toute personne appartenant au Groupe Armé de Bazas et qui se trouve hors de Bazas se voit temporairement exclue de la milice le temps de son retour à Bazas.
Ainsi toute action allant à l'encontre de toute loi en vigueur dans et au delà du territoire du Royaume de France , effectuée par un membre du GAB ne peut être imputé à la dite milice et de ce fait à Bazas.
Ce décret ne peut être modifié ou abrogé qu'après consultation et vote du Conseil Municipal de Bazas.
Ce décret entrera en vigueur après validation du Conseil Ducal de Guyenne et il en sera de même pour sa modification ou abrogation.
Proposé par Popsas, maire de Bazas
Voté et adopté par le Conseil Municipal de Bazas
Validé par le Conseil Ducal de Guyenne
Le 26 Décembre 1459 | |
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