Contrat en cour

Citation :: Contrat Forêt - Bucheron

Préambule

La forêt est la ressource de Bazas. Les stères de bois qui y sont coupés sont la monnaie d'échange avec d'autres villes, la matière première exploitable propre au village. Il est donc important pour Bazas de toujours en avoir.
Le présent contrat engage la mairie à donner une hache, à un bucheron contre un nombre fixé de stères de bois à prix fixé. De ce fait, un arrangement entre forgerons et mairie sera établi.

Chapitre I: Du contrat Mairie/Bucheron

•Article 1 :
La mairie s’engage à donner, gratuitement, une seule hache au bucheron. En contrepartie, ce bucheron s’engage à vendre 40 stères de bois à 3,50 écus à la mairie.

•Article 2 :
Le prix d’une stère de bois étant de 4 écus, la différence entre les deux prix servira à rembourser le prix de la hache.

•Article 3 :
Le bucheron ayant rempli le contrat pourra garder la hache. Ainsi, il pourra continuer à couper du bois qu'il reviendra à la mairie au prix fixé dans le décret n°7: de la forêt et du bois.

•Article 4:
Pour les bucherons s’étant procuré une hache, un maximum de 20 jours est alloué pour remplir le contrat.

•Article 5:
Si la hache se brise ou si la hache doit être aiguisé, le bucheron devra immédiatement prévenir la mairie qui prolongera le temps alloué pour remplir le contrat. (Temps des réparations)
Dès que la mairie est prévenu, deux possibilités s'offrent au bucheron:
- Soit il paye la totalité des réparations.
- Soit il demande à la mairie de prendre en charge une partie du montant des réparations mais le bucheron devra remboursé en stères supplémentaire.

Chapitre II: Non-respect du contrat

•Article 1:
- En cas de non respect total dudit contrat, le bucheron se verra infliger une amende de 150 écus majoré d'une somme de 10 écus.

- En cas de non respect des quantités indiquées dudit contrat, le bucheron se verra infliger une amende de 3,8 écus pour chaque stère manquante majoré de 10 écus.

L'amende devra être payé à la mairie dans un délai de 7 jours, sous peine de poursuite en justice pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Bazas, le vingt-cinquième jours de Septembre de l'an de grâce 1458

Signatures:

Le Bourgmestre de la cité de Bazas:

Le bucheron:

Yvainlepouilleu

Citation :: Contrat Forêt - Bucheron

Préambule

La forêt est la ressource de Bazas. Les stères de bois qui y sont coupés sont la monnaie d'échange avec d'autres villes, la matière première exploitable propre au village. Il est donc important pour Bazas de toujours en avoir.
Le présent contrat engage la mairie à donner une hache, à un bucheron contre un nombre fixé de stères de bois à prix fixé. De ce fait, un arrangement entre forgerons et mairie sera établi.

Chapitre I: Du contrat Mairie/Bucheron

•Article 1 :
La mairie s’engage à donner, gratuitement, une seule hache au bucheron. En contrepartie, ce bucheron s’engage à vendre 40 stères de bois à 3,50 écus à la mairie.

•Article 2 :
Le prix d’une stère de bois étant de 4 écus, la différence entre les deux prix servira à rembourser le prix de la hache.

•Article 3 :
Le bucheron ayant rempli le contrat pourra garder la hache. Ainsi, il pourra continuer à couper du bois qu'il reviendra à la mairie au prix fixé dans le décret n°7: de la forêt et du bois.

•Article 4:
Pour les bucherons s’étant procuré une hache, un maximum de 20 jours est alloué pour remplir le contrat.

•Article 5:
Si la hache se brise ou si la hache doit être aiguisé, le bucheron devra immédiatement prévenir la mairie qui prolongera le temps alloué pour remplir le contrat. (Temps des réparations)
Dès que la mairie est prévenu, deux possibilités s'offrent au bucheron:
- Soit il paye la totalité des réparations.
- Soit il demande à la mairie de prendre en charge une partie du montant des réparations mais le bucheron devra remboursé en stères supplémentaire.

Chapitre II: Non-respect du contrat

•Article 1:
- En cas de non respect total dudit contrat, le bucheron se verra infliger une amende de 150 écus majoré d'une somme de 10 écus.

- En cas de non respect des quantités indiquées dudit contrat, le bucheron se verra infliger une amende de 3,8 écus pour chaque stère manquante majoré de 10 écus.

L'amende devra être payé à la mairie dans un délai de 7 jours, sous peine de poursuite en justice pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Bazas, le vingt-cinquième jours de Septembre de l'an de grâce 1458

Signatures:

Le Bourgmestre de la cité de Bazas:

Le bucheron:

Guy_St_Hilaire

Contrat de Guy terminer est respecter.

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